CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

La boutique en ligne de Littleangel84 a été mise en place par la société Studio Littleangel, qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web boutique.littleangel84.fr suppose la consultation préalable des présentes Conditions Générales de Vente.

En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.

Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relève de sa seule responsabilité. Le consommateur, préalablement à sa commande, déclare que l'acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle.

La boutique en ligne mise en place par la société Studio Littleangel dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :

1. Notice légale permettant une identification précise de la société Hades production
2. Présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés
3. Indication, en Euros du prix des biens, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison
4. Indication des modalités de paiement, de livraison, ou d'exécution
5. L'existence d'un droit de rétractation
6. La durée de validité de l'offre ou du prix
7. L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales

Article 1 : Intégralité
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Article 2 : Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société Studio Littleangel au consommateur.

Article 3 : Documents contractuels
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales, le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 4 : Entrée en vigueur - durée
Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dûes par la société Studio Littleangel

Article 5 : Signature électronique
Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

Article 6 : Méthode de commande
Prise de Commande :
Internet : votre commande est directement enregistrée et transmise à notre équipe.

Article 7 : Informations sur les produits
7-a : La société Studio Littleangel présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.
7-b : Les offres présentées par la société Studio Littleangel ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
7-c : Tous les articles et prix pratiqués sur le site internet boutique.littleangel84.fr sont exclusifs et indépendants.

Article 8 : Prix
Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Article 9 : Mode de paiement
Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Le consommateur garantit la société Studio Littleangel qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société Studio Littleangel se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société Studio Littleangel se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. La société Studio Littleangel a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il sera demandé au client d'adresser par mail (à commande à la société Studio Littleangel une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.


Paiement sécurisé CB : Si vous choisissez de régler vos achats par carte bancaire, vous serez invité à saisir les informations de paiement suivantes sur notre service de paiement sécurisé : numéro de carte, date de validité et cryptogramme. Vous pouvez à tout moment vérifier la validité du certificat SSL utilisé en contrôlant le début de l'url de la page de paiement (doit commencer par "https://") et en double-cliquant sur le symbole "cadenas" qui s'affiche en bas de la fenêtre de votre navigateur.

Après validation de votre paiement, vous recevrez à l'adresse e-mail mentionnée dans votre commande un ticket de paiement électronique, à l'en-tête commerçant (c'est ce nom qui sera mentionné sur votre relevé de compte bancaire).

Article 10 : Disponibilité des produits
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 3 jours à compter du jour suivant celui où le consommateur a passé sa commande. En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit.

Article 11 : Modalités de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société Studio Littleangel, dans un délai d'une semaine. Le consommateur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande. En ce qui concerne l'expédition, nous travaillons essentiellement avec les services de la Poste (So Colissimo, Colissimo Suivi 48h, Chronopost 24h) mais aussi avec Mondial Relay.

FRAIS DE PORT : Ils sont variables en fonction du pays de destination et du choix de l’envoi


Chronopost :
Vous pouvez visualiser les frais de livraison qui s’appliquent à votre commande dans votre panier, avant le paiement de votre commande. Les délais de livraison annoncés sont valables pour toutes commandes passées les jours ouvrés avant 13h.

Chronopost Demain chez vous: La société Studio Littleangel effectue les envois en Chronopost 13, livraison à votre domicile le lendemain matin avant 13h, en France Métropolitaine (hormis la Corse) .


LA POSTE
Pour réduire au maximum les frais de transport, tous les produits d’encombrement faible ou moyen sont expédiés par un service de la poste Colissimo Suivi. Outre le fait d’être économique, ce service livre en 48H dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l’adresse de livraison en cas d’absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d’ouverture, dans un délai de 15 jours. Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque de la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.
En cas de paiement par virement, chèque ou mandat cash, la commande sera expédiée dès réception du règlement sur notre compte bancaire. La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de trois jours à compter du jours suivant la réception du règlement.

Article 12 : Problèmes de livraison du fait du transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par email ou par simple courrier à :

SARL I-MAX, 890 route de Réalpanier - 84130 Morières Les Avignon, France
Tél 04.90.32.97.95
SIRET: 53176121100014 / FR 14 531 761 211

Article 13: Problème de livraison du fait du client

Lorsque le colis a été expédié par Studio Littleangel et non récupéré par le client, des frais de retour de 8€ seront appliqués au client. Si le client souhaite un nouvel envoi de sa commande, il devra s'acquitter d'un montant de 8€ en plus des nouveaux frais d'expédition du colis. Le client est tenu de suivre le suivi de son colis avec le numéro qui lui a été préalablement envoyé à l'adresse e-mail indiquée lors du passage de sa commande. Les frais de livraisons du premier envoi ne seront pas remboursés et resteront à la charge du client.

Article 14 : Erreurs de livraison et échange
13-a : Le consommateur devra formuler auprès de la société Studio Littleangel le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.
13-b : La formulation de cette réclamation auprès de la société Studio Littleangel pourra être faite : - en priorité par mail contact@littleangel84.fr du lundi au vendredi de 9h à 17h, - en vous connectant sur notre site dans la rubrique "suivez votre commande" où, après avoir entré votre numéro de client, vous pourrez nous poser votre question à travers le menu nous contacter en précisant bien la référence de la commande.
13-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société Studio Littleangel de toute responsabilité vis à vis du consommateur.
13-d : a réception de la réclamation, la société Studio Littleangel attribuera un numéro d'échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail, ou par téléphone au consommateur. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.
13-e : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à la société Studio Littleangel dans son ensemble et dans son emballage d'origine, scellé, neuf et non utilisé, en Colissimo Recommandé, à l'adresse suivante :

Service retour
SARL I-MAX, 890 route de Réalpanier - 84130 Morières Les Avignon, France
Tél 04.90.32.97.95
SIRET: 53176121100014 / FR 14 531 761 211
Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de la société Studio Littleangel. Pour des raisons d'hygiène, tout sextoy ouvert et/ou qui ne se trouve pas dans son emballage d'origine scellé, ne sera ni repris, ni échangé.
Les frais d'envoi sont à la charge du consommateur.

Article 15 : Droit de rétractation
Le consommateur dispose d'un délai de 14 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de la société Studio Littleangel : - en priorité par mail à contact@littleangel84.fr du lundi au vendredi de 9h à 17h, - en vous connectant sur notre site dans la rubrique "suivez votre commande" où, après avoir entré votre numéro de client, vous pourrez obtenir votre numéro de commande. Le produit devra être retourné en Colissimo Recommandé à, SARL I-MAX, 890 route de Réalpanier - 84130 Morières Les Avignon, France.
Les produits, ne devront pas avoir été descellés, ni ouverts, afin que le consommateur puisse bénéficier du droit de rétractation.
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été utilisé, abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur.
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Studio Littleangel fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 14 jours. Cependant, compte tenu du caractère technique des produits vendus, ce délai pourra être étendu à 30 jours, en particulier lorsque le produit a besoin d'une vérification technique (cf produits devant être testés au préalable).
Le consommateur sera alors remboursé par crédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.
Aucun article soldé ne sera ni repris ni échangé.

Article 16 : Retour et échange

Vous avez reçu votre commande et vous souhaitez échanger ou retourner votre produit ? Vous disposez de 14 jours à réception de votre commande pour nous renvoyer le produit.Il suffit de nous envoyer un email à contact@littleangel84.fr en indiquant le motif de votre retour, le numéro de suivi du colis retour et d'envoyer votre colis en suivi à l'adresse suivante :

SARL I-MAX - 890 route de Réalpanier -84 310 Morières Les Avignon

Merci de bien remplir le bordereau de retour et de le joindre au colis. Les produits doivent être renvoyés neuf, étiquetés, dans leur emballage d'origine. Pour des raisons d'hygiène, tout sextoy ouvert et/ou qui ne se trouve pas dans son emballage d'origine scellé, ne sera ni repris, ni échangé. Dès réception, nous procéderons à la création d'un avoir afin que vous puissiez repasser commande sur notre boutique en ligne, ou d'un remboursement.

Article 17 : Droits d'utilisation
Le droit d'utilisation des logiciels de la société Hades prod, ainsi que ceux distribués par elle, est accordé au consommateur à titre non exclusif, personnel et non transmissible, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Toutefois, au titre de l'Article L122-6-1 de ce Code, le consommateur dispose d'un droit de reproduction exclusivement pour l'établissement d'une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l'utilisation du logiciel. En tout état de cause, l'auteur du logiciel conserve un droit de propriété sur son œuvre, que le consommateur s'engage à respecter.

Article 18 : Non validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 19 : Non renonciation
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Article 20 : Titre
En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Article 21 : Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société Studio Littleangel pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation auprès de , via sa boîte de dialogue dédiée.

Article 22 : Informatique et Libertés
Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société Studio Littleangel intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la société Studio Littleangel dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société Studio Littleangel, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.